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2018

Conseil général de l’environnement et du développement durable – Avenir de la filière REP de gestion de déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC). Rapport soumis aux Ministères de l’écologie et de l’économie

2017

2014

2013

Rapport d’information sur les déchets: Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets (2013-2014) Évelyne Didier et Esther Sittler au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, France.

Rapport d’information sur les déchets: filières à responsabilité elargie du producteur (REP) et écoconception (2013) Commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, France.

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